le Loiret, terre de joute électorale !
À l’approche du second tour des scrutins départementaux et régionaux de juin 2021, un nouveau versement du Bureau des élections et de la réglementation de la Préfecture du Loiret a été classé et n’attend plus que ses lecteurs.
Le bureau des élections de la Préfecture du Loiret est en charge du contrôle de l’élaboration et la révision des listes électorales. Il doit également s’occuper de la préparation et de l’organisation des différentes consultations. Ces consultations sont les scrutins politiques (élections présidentielles, élections municipales, référendums, etc.) mais aussi des scrutins plus spécifiques pour les organismes socioprofessionnels (caisses primaires d’assurances maladie du Loiret, chambre d’agriculture du Loiret, conseils des prud’hommes de Montargis et d’Orléans, tribunaux de commerce de Montargis et d’Orléans, etc.). L’année 2021 est marquée par des élections régionales et départementales. Ces dernières étaient appelées, avant 2015, les élections cantonales.
Préparation et organisation des scrutins
Le versement 1292 W, qui vient d’être classé, concerne la préparation et l’organisation de ces élections de 1986 à 1994. On y retrouve les documents produits et reçus par la commission de contrôle des opérations de vote. Il s’agit des arrêtés préfectoraux, des bulletins de vote, des circulaires ministérielles, des professions de foi. Cette commission est chargée de veiller à la régularité de la composition des bureaux de vote, du bon déroulement des opérations de vote, de dépouillement des bulletins et de dénombrements des suffrages. Elle lui revient également de garantir aux électeurs, ainsi qu’aux candidats, le libre exercice de leurs droits. Mais elle ne se substitue pas aux autorités responsables (les maires et la préfecture) de l’organisation et du déroulement du scrutin. Il lui appartient, en revanche, de veiller à ce que les dispositions du code électoral relatives à ces opérations soient rigoureusement respectées. Il existe un autre organisme, la commission de propagande. Cette dernière reçoit, de la préfecture, le matériel nécessaire à l'expédition des circulaires et des bulletins de vote aux électeurs comme aux autorités responsables du scrutin.
Par ailleurs, on retrouve les documents servant à l’élaboration des candidatures : affiche, bulletin de vote, cahier d'enregistrement des candidats, déclaration de candidature, liste des candidats, profession de foi. Pour les résultats, vous pourrez retrouver le procès-verbal de proclamation des résultats de votre bureau de vote, de votre commune et/ou des autres communes du Loiret. Il y a aussi quelques pièces sur les dépenses de campagne ainsi que quelques contentieux soulevés par les luttes électorales.
POUR ALLER PLUS LOIN
D’autres sources, non-exhaustives, sont présentes aux Archives départementales du Loiret pour suivre l’histoire électorale, toutes périodes confondues, dans le Loiret ou en région Centre Val-de-Loire. Ces documents proviennent de la préfecture du Loiret (115 W, 119 W, 126 W, 179 W, 221 W, 241 W, 295 W, 1005 W, 1075 W, 1139 W, 1360 W, 1400 W, 1457 W, 1501 W ou 1556 W), série d’archives moderne (avant 1940) 2M ou encore de la direction régionale des renseignements généraux (1453 W).
À propos de la communicabilité
Les documents concernant les élections politiques et socioprofessionnelles peuvent être consultés en salle de lecture sur le site des Archives modernes et contemporaines, Faubourg Bannier, à Orléans.